Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés par BANDJI3D. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des CGV.
2. Identité du vendeur
Société : BANDJI3D
Forme juridique : Affaire personnelle (Commerçant)
Siège social : 6 rue du Cardinal, 90100 Delle, France
SIREN : 945 124 238 – SIRET : 945 124 238 00011
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email : support@bandji3dshop.com
Téléphone : 06 66 89 41 41
3. Produits
… (inchangé)
4. Prix
…
5. Commande
…
6. Paiement
Paiement sécurisé par carte bancaire (Shopify Payments) et PayPal.
7. Livraison
…
8. Droit de rétractation
…
9. Garanties
…
10. Responsabilité
…
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, photos, logos) du site sont la propriété exclusive de BANDJI3D. Toute reproduction est interdite.
12. Données personnelles
Vos données sont utilisées pour le traitement des commandes et la relation client, conformément à notre Politique de confidentialité (https://bandji3dshop.com/policies/privacy-policy).
13. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort de la Cour d’appel de Besançon (Chambre de Belfort).